Armand Volpeliere

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Armand Volpeliere
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
JORFTEXT000000269316(source JORF)
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Armand Volpeliere
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants élus des praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Médecin-conseil national, médecin-conseil national adjoint, médecins coordonnateurs régionaux, praticiens conseillers techniques nationaux, médecins-conseils chefs de service
Membre titulaire
Groupe:
Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
JORFTEXT000000788120(source JORF)
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Armand Volpeliere
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre suppléant
Groupe:
Commission disciplinaire nationale
suppleant
JORFTEXT000000402250(source JORF)
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Volpeliere (Armand)
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 15 du décret du
19 juin 1969
modifié susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture
Membre titulaire
Groupe:
Commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000198556(source JORF)
composition
28 Mars 199728/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.